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Marques déposées par l'association loi 1901 ADAR
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NS NOCTI SERVICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NS NOCTI SERVICES
ADAR, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4024844
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/07/2023
NS NOCTI SERVICES de ADAR

Présentation de la marque NS NOCTI SERVICES

Déposée le 29 juillet 2013 par l'association loi 1901 ADAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NS NOCTI SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ADAR domicilié(e) Le Philéas, 29 rue Jules Verne, BP 119 - 44703 - ORVAULT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAR, M. MORICE Jean-Yves domicilié(e) Le Philéas, 29 rue Jules Verne, BP 119 - 44703 - ORVAULT CEDEX - France.

La marque NS NOCTI SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NS NOCTI SERVICES est expirée depuis le 29 juillet 2023.

ADAR a également déposé les autres marques suivantes : CLACYL , SERENITARN , NOCTEO , ROTAREL , ADAR PROVENCE , HOTEL NICEA


ADAR, Association loi 1901 - Le Philéas, 29 rue Jules Verne, BP 119 - 44703 - ORVAULT CEDEX - France


ADAR, M. MORICE Jean-Yves - Le Philéas, 29 rue Jules Verne, BP 119 - 44703 - ORVAULT CEDEX - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne.